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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS CHETY
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PHILIPPE DE NOVARE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILIPPE DE NOVARE
VINS CHETY, SARL

Numéro de dépôt :
1640749
Date de dépôt :
08/01/1991
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
08/01/2021

Présentation de la marque PHILIPPE DE NOVARE

Déposée le 8 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS CHETY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « PHILIPPE DE NOVARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VINS CHETY domicilié(e) 5 MERCIER - 33710 - SAINT TROJAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 457 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VINS CHETY domicilié(e) 5 MERCIER - 33710 - SAINT TROJAN - France.

La marque PHILIPPE DE NOVARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHILIPPE DE NOVARE est expirée depuis le 8 janvier 2021.

VINS CHETY a également déposé les autres marques suivantes : PHILIPP and MARTINS , Le grain de sel , Claire et Rosée


VINS CHETY, SARL - 5 MERCIER - 33710 - SAINT TROJAN - France - SIREN 318457488


VINS CHETY - 5 MERCIER - 33710 - SAINT TROJAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2000 n°2188325 - Publication au BOPI 2000-12-19

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2010 n°2458499 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-27

Bières, Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruit et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, vins, spiritueux, liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.